Politiques   et règlements

Protection de l'intégrité en milieu sportif
La Fédération de tir à l'arc du Québec encourage ses membres à pratiquer le sport dans un environnement sain et libre de toute forme de harcèlement, abus, agressions et comportements répréhensibles. Depuis plusieurs année la FTAQ s'est dotée des codes d'éthique précis ayant pour but d'encadrer la conduite de ses membres.

Depuis février 2021, grâce au travail conjoint du gouvernement, des fédérations sportives et des diverses parties prenantes composant la communauté sportive québécoise, qu'une politique cadre en matière de protection de l'intégrité de la personne est mise en place dans l'ensemble des fédérations sportives du Québec.

Cette nouvelle politique, qui comprend un officier indépendant pour le traitement des plaintes, permettra d'établir un climat de confiance pour que les victimes puissent dénoncer et porter plainte sans crainte de représailles. Dorénavant, le processus de dénonciation sera standardisé et équitable, et les plaintes seront analysées de manière objective et indépendante.
Cliquez ici pour accéder au document Politique en matière de protection de l'intégrité, règles et procédures et Code e conduite.
 
Protocole de gestion des commotions cérébrales
Le Protocole de gestion des commotions cérébrales est un outil de gestion qui décrit chacune des étapes à partir de l’incident jusqu’à la reprise complète des activités. Ce document expose les mesures minimales qui devraient être mises en place lors d’une possible commotion cérébrale. Il offre une approche standardisée qui s’appuie sur la littérature scientifique et les meilleures pratiques.

Cliquez sur ce lien pour accéder au document PDF du Gouvernement du Québec.

La pratique d’activités physiques peut comporter des risques de blessure, notamment de commotion cérébrale. Bien que le tir à l'arc ne soit pas le sport le plus à risque, des accidents à l’entraînement ou à l’extérieur du contexte d’entraînement peuvent toucher les athlètes. Il est alors très important de s’informer et suivre les protocoles de retour à l’entraînement. Pour plus d’informations, visitez le site du Ministère de l'Éducation et de l'enseignement supérieur via ce lien.

Cliquez ici pour accéder à la fiche de suivi du Protocole de gestion des commotions cérébrales.

Cliquez ici pour consulter la note explicative concernant le Protocole de gestion des commotions cérébrales.

Lancement d’une capsule vidéo éducative sur la gestion des commotions cérébrales adaptée pour la clientèle sportive
Cette présentation tient compte des dernières nouveautés découlant du 6e consensus international d’Amsterdam sur les commotions cérébrales dans le sport de l’automne 2022. Elle vise à mieux guider les jeunes, leurs parents, les entraîneurs, les officiels, les soigneurs, ainsi que l’ensemble des responsables à l’égard de la gestion saine et efficace d’une commotion cérébrale. Elle permet à chaque acteur de mieux comprendre son rôle et son importance, et ce dès l’incident par la reconnaissance et le retrait, jusqu’au rétablissement complet d’un cas de commotion cérébrale.

Pour la visionner, cliquer ici.

Pour avoir des informations supplémentaires sur le sujet, veuillez visiter le site Web quebec.ca/commotion ou adresser vos questions par courriel au promotionsecurite@education.gouv.qc.ca.
 
Documents - Règlements, normes et politiques

Règlements Date de révision
Règlements généraux de Tir à l'arc Québec Ratifiés en AGA le 19 juin 2024
Règlements de sécurité de Tir à l'arc Québec (approuvés par le ministère) 13 février 2023


Politiques, normes et autres Date de révision
Politique relative aux revenus 2023
Politique de délégation du pouvoir de dépenser et de sous-traiter 31 mai 2023
Politique de discipline et de résolution des conflitsModifiée par le CA en mai 2023
Politique de gestion financière et budgétaire12 mars 2023
Politique sur la propriété intellectuelleModifiée par le CA le 7 mars 2023
Politique d'évaluation et de gestion des risques3 mars 2023
Déclaration de services aux membres25 février 2023
Politique concernant l'usage de la raison sociale, du logo et autre matériel d'identité et de promotion25 février 2023
Politique sur les témoignages de reconnaissance, les cadeaux et autres objets promotionnels à l'intention de la direction administrative, du personnel, des administrateurs et des membres25 février 2023
Politique de placements et de disposition des surplus12 mars 2023
Politique d'attribution des contrats24 février 2023
Politique sur les frais de représentation et de voyage27 février 2024
Code d'éthique et de déontologie des administrateurs4 juillet 2022
Politique concernant la protection des renseignements personnels des membres et des adhérents et Formulaire d'entente sur le partage des données10 décembre 2024
Politique contre le harcèlement7 mai 2021
Politique d'affiliation des clubs et membres individuels (cette politique est disponible dans l'espace membre dans FTAQServices)2025
Politique de gouvernance28 juillet 2020
Politique concernant la formation des juges au QuébecJanvier 2020
Politique de sanction de compétitions - secteur concentriqueOctobre 2019
Politique concernant la vérification des antécédents judiciaires22 mars 2018
Politique Transfert Libération Maraudage28 juillet 2017
Politique relative à la rémunération des juges10 décembre 2024
Code éthique des membres2017
Code de conduite des parents2017
Code de conduite des représentants des clubs2017
Code de conduite des entraîneurs2017
Code de conduite des juges2017
Politique concernant le bénévolat10 décembre 2024
Les comités et commissionsÀ venir
Politique de confidentialité du portail de TAQÀ venir
Normes d'homologation de recordsÀ venir
Normes de remise de méritasÀ venir
Remboursement des dépenses des administrateurs, des employés et des bénévolesÀ venir
Règles du Circuit de la Coupe du Québec JeunesseÀ venir


FTAQServices
Système web de gestion des clubs et des adhérents

 

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