FTAQ

NOS Règlements

Règlements	Date de révision
Règlements généraux de Tir à l'arc Québec	Mai 2017
Règlements de sécurité de Tir à l'arc Québec	Juillet 2012

NOS politiques

Tir à l'arc Québec s'est donnée comme mandat de mettre en place une série de politiques. . Les titres sans lien hypertexte sont en travail. Les document seront affichés sur notre site internet dès que disponibles.

No	Nom de la politique	Date de révision
001	Rôle du conseil d'administration
002	Les comités et commissions
003	Remboursement des dépenses des administrateurs, des employés et des bénévoles
004	Politique de sanction de compétitions - secteur concentrique	oct. 2019
005	Politique d'affiliation des clubs et membres individuels (cette politique est disponible dans l'espace membre dans FTAQServices)	2019
006	Politique de confidentialité d'accès à l'information et protection des renseignements personnels - le lien sera disponible dans de très courts délais.	2017
007	Homologation de records
008	Remise des méritas
009	Politique de confidentialité du portail de TAQ
010	Politique en matière de constatation et prévention d’abus en matière de harcèlement
011	Code d’éthique et de conflit d’intérêt régissant les administrateurs de la Fédération de tir à l’arc du Québec	2019
011	Code de conduite des bénévoles de la FTAQ	2011
012	Politique des règles du Circuit de la Coupe du Québec Jeunesse
013	Politique sur les Droits d'auteur	2011
014	Code éthique des membres Code de conduite des parents Code de conduite des représentants des clubs Code de conduite des entraîneurs Code de conduite des juges	2017
015	Politique de plaintes	2016
016	Rémunération des juges	2017
017	Politique Transfert Libération Maraudage	2017
018	Politique concernant la vérification des antécédents judiciaires	2018
019	Politique concernant la vérification la formation des juges	2020
020	Code d’éthique et de conflit d’intérêt régissant les administrateurs de la Fédération de tir à l’arc du Québec	2019